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Les animaux ne sont plus des meubles : c'est bien mais cela ne va pas changer grand-chose...

LE PLUS. Bonne nouvelle ! Pour le Code civil, depuis le mardi 15 avril, les animaux ne sont plus considérés comme des meubles ! Quelles seront les conséquences de cette réforme ? Quel impact va t-elle avoir sur les condamnations pour violences animales ? Les associations de protection des animaux seront-elles satisfaites ? L'analyse de Muriel Fusi, juriste.

Édité par Mathilde Fenestraz Auteur parrainé par Christophe Marie...

~~Mardi 15 avril, nombreux ont été les médias à avoir annoncé le vote par l’Assemblée nationale du changement de statut juridique de l’animal dans le Code civil. Le débat s'est poursuivi ce mercredi, dans le cadre d'une réunion du Groupe d'étude sur la protection des animaux. La réforme du statut civil de l’animal n’est pas un sujet nouveau, ni un sujet facile. En 2005, un rapport sur le régime juridique de l’animal avait déjà été remis par Suzanne Antoine au garde des Sceaux Dominique Perben, et en 2012, le Conseil économique social et environnemental interrompait ses réflexions sur le sujet en raison de pressions exercées par les agriculteurs et chasseurs. Le 23 octobre dernier, à l’instar de 90 % des Français, 24 intellectuels dont Hubert Reeves, Michel Onfray ou Boris Cyrulnik, ont demandé dans un manifeste co-signé par Jean-Pierre Marguenaud (professeur de droit privé à l’Université de Limoges et directeur de la Revue semestrielle de droit animalier) que le Code civil ne considère plus les animaux comme des "biens meubles". Des propositions de loi ont ensuite été déposées en ce sens au Sénat et à l’Assemblée nationale. L’introduction dans le projet de loi de simplification du droit d’un amendement visant à donner aux animaux la qualité "d'êtres vivants doués de sensibilité" se situe dans la lignée de ces initiatives et répond donc à une demande sociétale forte. Cette modification ne va rien changer Néanmoins, les défenseurs des animaux n’ont pas vraiment de quoi crier victoire. La modification du Code civil, bien que nécessaire, n’introduira pas de grand changement à court terme. Les animaux, s’ils ne seront plus des biens au sens juridique, n’acquièrent pas la personnalité juridique pour autant, et restent soumis au régime juridique des biens corporels "sous réserve des lois qui les protègent". La France adopte finalement la même position que l’Autriche, la Suisse et l’Allemagne qui en leur temps ont légiféré pour que les animaux ne soient plus considérés comme des "choses" dans leur Code civil, tout en continuant d’être soumis au régime juridique des biens. Ce rattachement permet de laisser perdurer le droit de propriété sur l’animal, qui sous-tend toutes les pratiques commerciales incluant des animaux, et que la société n’est pas près de voir disparaître. Les animaux sont des "êtres sensibles" dans le Code civil Mais pour Jean-Pierre Marguénaud, la portée symbolique de cette réforme est importante, même si elle ne changera pas tout du jour au lendemain. En harmonisant le Code civil et les Codes rural et pénal (l’animal est un être "sensible" dans le Code rural, reconnu comme un être capable de souffrance dans le Code pénal, et jusqu’à maintenant un "bien meuble" dans le Code civil) elle permettra que, du jour au lendemain, tout puisse changer, puisque l’idée que les animaux sont des "êtres sensibles", sera désormais applicable à la société toute entière. Comme le rappelle Jean-Pierre Marguénaud, le Code civil reste selon les experts "le Code par excellence" (Carbonnier, "Les lieux de mémoire" Tome II direction P. Nora Gallimard 1986 p.293). Un classement peu favorable des animaux dans le Code civil a nécessairement impacté négativement la pratique des juges à leur égard et ce, y compris dans les domaines régis par le Code rural ou le Code pénal. Ceci explique certainement le profond décalage entre les prescriptions de ces Codes qui protègent l’animal (les sévices graves et actes de cruauté sur animaux sont punis par le Code pénal d’un maximum de 30.000 euros d’amende et deux ans d’emprisonnement) et la réalité judiciaire. La maltraitance animale souvent impunie Les plaintes pour maltraitances animales sont en effet très souvent classées sans suite, et les condamnations, lorsqu’elles existent, sont faibles. À cet égard, le cas "Farid de la Morlette" fait figure d’exception. La peine de prison ferme qui a été attribuée dans cette affaire s’explique surtout par les antécédents judiciaires du jeune homme, comprenant notamment des actes de violence sur… êtres humains. Sur le plan du droit civil, cette réforme va dans le sens des évolutions constatées en droit de la famille. En cas de divorce, les animaux ne sont déjà plus systématiquement partagés entre les ex-époux comme s’il s’agissait de simples objets, et les liens affectifs sont parfois pris en considération dans la décision des juges. En revanche le nouvel article ne devrait pas permettre une meilleure indemnisation du préjudice des propriétaires d’animaux perdus du fait d’un tiers, lors d’un accident d’avion par exemple, puisque les animaux continuent d’être soumis au même régime juridique que les objets. Des contradictions subsistent dans notre droit Reste que le droit animalier français, plus cohérent, supporte encore quelques contradictions notables. L’animal n’est plus une "chose", mais reste traitée comme une chose dans le Code civil. De même, l'article 521-1 du Code pénal, tout en réprimant les "actes de cruauté", prévoit une exception pour la corrida "lorsqu'une tradition locale ininterrompue peut être invoquée". Logiquement, ces incohérences finiront par être chassées de notre droit. Pour les défenseurs des animaux, le plus tôt sera le mieux. Pour certains, Jean Glavany aurait déposé cet amendement pour empêcher le vote d’une proposition plus ambitieuse. Mais les députés du groupe d’études "protection des animaux" n’ont pas dit leur dernier mot. Alors que Christiane Taubira, présente dans l’hémicycle le 15 avril, aurait évoqué la possibilité d’un nouveau débat au parlement, ces députés seraient déjà en train de préparer une proposition de loi. On ne peut que se réjouir de ces travaux qui attestent d’une vraie volonté politique de prendre en compte la réalité biologique de l’animal (À l’inverse, la collaboration d’Allain Bougrain-Dubourg avec le zoo de Paris déçoit les défenseurs des animaux). Ces initiatives parlementaire, alors que François Hollande avait récemment affirmé ne pas vouloir réformer le Code civil, montrent que les élus savent parfois se défaire de l’influence des lobbies, opposés à toute réforme sur ce point, et posent la question suivante : François Hollande serait-il une opinion dissidente dans son propre parti ?

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Manifestation au secours des Lévriers Espagnols le 7 juin 2014 Comme elle l'a fait en 2013, la Fondation Brigitte Bardot soutient la troisième édition de la marche pour la défense des lévriers espagnols victimes de maltraitances à Strasbourg. Pour la troisième année consécutive, le 07 juin 2014, Le CREL (Club de Reconnaissance et d' Entraide aux Lévriers) organise un grand rassemblement à Strasbourg "CONTRE LES MALTRAITANCES INFLIGÉES AUX LÉVRIERS UTILISÉS POUR LA CHASSE". Venez étoffer les rangs de cette manifestation internationale pour dénoncer ces barbaries et mettre au grand jour le déni du gouvernement espagnol. Chaque année, des milliers de lévriers espagnols"galgos" utilisés pour la course et les parties de chasse sans fusils sont torturés et laissés pour morts par leurs maîtres en punition pour les avoir déshonorés en ne ramenant pas assez de proies. Cette forme de chasse où les chiens tuent et rapportent le gibier au chasseur, est particulièrement répandue en Espagne. Elle est aussi particulièrement dévastatrice pour la faune locale. Sensibilisée à la question par le Club de Reconnaissance et d' Entraide aux Lévriers (CREL), une association vosgienne qui lutte pour recueillir les lévriers victimes de maltraitance, Michèle STRIFFLER, Vice-présidente de l'Intergroupe Protection et Bien-être animal, en appelle à la mobilisation générale contre cette tradition barbare, par ailleurs culturellement acceptée en Espagne. Lire ici l'article du Monde.fr : En Espagne, le « calvaire » des lévriers Le site du C.R.E.L. "Club de Reconnaissance et d'Entraide aux Lévriers" La page Facebook du C.R.E.L - See more at: http://www.fondationbrigittebardot.fr/s-informer/animaux-de-compagnie/actualites/manifestation-au-secours-des-levriers#sthash.5C9hQvpJ.dpuf

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La commission des Lois de l'Assemblée nationale a reconnu ce mardi aux animaux la qualité "d'être vivants doués de sensibilité", alors que jusqu'à maintenant le Code civil les considère comme "des biens meubles", selon une source parlementaire. Cette modification législative fait l'objet d'une pétition lancée il y a près de deux ans par la fondation de protection animale 30 Millions d'amis, et qui a reçu le soutien de plusieurs intellectuels. La commission a adopté un amendement socialiste en ce sens, dans le cadre d'un projet de loi de modernisation et de simplification du droit, qui sera soumis au vote dans l'hémicycle, ce mardi soir et mercredi. Actuellement, le code rural et le code pénal "reconnaissent, explicitement ou implicitement, les animaux comme +des êtres vivants et sensibles+" mais pas le Code civil, explique les auteurs de l'amendement, au premier chef le député PS des Hautes-Pyrénées Jean Glavany. L'amendement doit permettre, selon eux, de "concilier la qualification juridique et la valeur affective" de l'animal. "Pour parvenir à un régime juridique de l'animal cohérent, dans un souci d'harmonisation de nos différents codes et de modernisation du droit, l'amendement donne une définition juridique de l'animal, être vivant et doué de sensibilité, et soumet expressément les animaux au régime juridique des biens corporels en mettant l'accent sur les lois spéciales qui les protègent". 89% des Français sont favorables à une telle modification du Code civil, selon un sondage Ifop réalisé fin octobre pour 30 millions d'amis. A la même période, une vingtaine d'intellectuels, philosophes, écrivains, historiens et scientifiques français se sont également prononcé en ce sens. Il s'agit notamment des philosophes Michel Onfray et Luc Ferry, de l'écrivain Erik Orsenna, de l'Académie française, de l'astrophysicien Hubert Reeves, président de Humanité et Biodiversité, et de Matthieu Ricard, moine bouddhiste et docteur en génétique cellulaire.

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Le Japon doit arrêter la chasse à la baleine dans l'océan Antarctique, a ordonné lundi le plus haut organe judiciaire des Nations unies, estimant que Tokyo y mène une activité commerciale en la faisant passer pour de la recherche scientifique. «Le Japon doit révoquer tout permis, autorisation ou licence déjà délivré dans le cadre de Jarpa II (programme de recherche) et s'abstenir d'accorder tout nouveau permis au titre de ce programme», a déclaré le juge Peter Tomka, président de la Cour internationale de Justice. «Les permis spéciaux ne sont pas délivrés en vue de recherche scientifique», a soutenu le juge Tomka lors d'une audience au Palais de la Paix, à La Haye. Le Japon, bien que «profondément déçu», respectera la décision du plus haut organe judiciaire des Nations unies lui ordonnant d'arrêter la chasse à la baleine dans l'Antarctique, a assuré lundi le chef de la délégation nippone devant la Cour internationale de Justice. «En tant que pays respectant l'Etat de droit (...) et membre responsable de la communauté internationale, le Japon respectera la décision de la Cour», a déclaré Koji Tsuruoka à des journalistes à la sortie de la salle d'audience. Plus de 10.000 baleines tuées La Cour a de la sorte donné raison à l'Australie. Celle-ci avait saisi la CIJ en 2010, affirmant que le Japon pratiquait une chasse à l'échelle commerciale sous couvert d'un programme de recherche scientifique. «Des considérations financières, plutôt que des critères purement scientifiques, sont intervenues dans la conception du programme», a affirmé le juge Tomka, pointant notamment du doigt le «manque de transparence» dans l'établissement de quotas «non raisonnables». Estimant que Tokyo détournait un moratoire de 1986 n'autorisant la chasse à la baleine qu'à des fins scientifiques, Canberra avait demandé à la CIJ d'ordonner au Japon l'arrêt de son programme de recherche Jarpa II. Le Japon, pour qui la chasse à la baleine est une tradition ancestrale, soutient de son côté que ses activités sont scientifiques, mais ne cache pas que la chair des baleines chassées termine sur les étals nippons. Selon Canberra, le Japon a chassé plus de 10.000 baleines entre 1987 et 2009, principalement des petits rorquals (baleines de Minke). Japon et Australie ont tous deux assuré qu'ils respecteraient le jugement, quel qu'il soit. Les militants de l'association Sea Shepherd suivent de très près les débats devant la CIJ, eux qui harcèlent les baleiniers japonais dans l'Antarctique pour les empêcher de chasser, une pratique pouvant mener à des affrontements musclés. En avril 2013, le Japon avait indiqué que le nombre de baleines chassées en Antarctique lors de la campagne 2012-2013 était au plus bas en raison du harcèlement permanent des écologistes.

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Message de Monsieur Christian Huchedé Fondateur du Refuge de l’Arche et du CEPAN

~~Bonjour, Le Refuge de l’Arche (voir site internet) que j’ai créé, fête ses quarante ans cette année. En parallèle des diverses manifestations et animations prévues tout au long de cette année 2014,nous avons déposé un dossier de demande de reconnaissance d’Utilité Publique près du Ministère de l’Intérieur . Aux dernières nouvelles, tout est dans les clous à l’exception du nombre d’adhérents. En effet un minimum de 200 membres est exigé. Il nous en manque donc une cinquantaine pour que notre demande soit recevable. C’est la raison pour laquelle je me permets de vous contacter. La cotisation de 10 euros par an ne devrait pas être un obstacle majeur pour vous et éventuellement vos amis pour devenir au minimum membre actif du CEPAN. Comme vous le savez, la reconnaissance d’utilité publique est extrêmement importante pour la gestion et les avantages qu’elle apporte aux associations de protection des animaux . De plus , les règles et obligations étant très strictes et régulières, elle apporte aussi une totale transparence de la gestion. Depuis 1974, c’est la première fois que nous formulons un appel près des amis des animaux. Ci-joint, le bulletin d’adhésion. Comptant sur vous et vos nombreux amis, vous en remerciant par avance , je vous prie de recevoir l’assurance de mon amitié. Christian Huchedé Fondateur du Refuge de l’Arche et du CEPAN

Malgré l'annonce il y a dix jours de l'abandon du projet d'abattoir mixte rituel (halal et kasher) et local de Guéret, le collectif NARG a maintenu son appel à manifester contre l'abattage des animaux sans étourdissement. 600 personnes ont défilé ce samedi après-midi dans la préfecture creusoise.

600 personnes ont défilé ce samedi après-midi pour protester contre l'abattage des animaux sans étourdissement: il s'agit essentiellement de militants de la cause animale venus de la Creuse mais aussi du reste de la France notamment Paris ou Dijon, certains se réclamant de la Fondation Brigitte Bardot. On trouvait également dans le cortège des panneaux vantant le végétarisme. Le collectif NARG affirme que "cet événement sera l’occasion de lancer officiellement notre campagne auprès de Bruxelles et du gouvernement. (...) les abattoirs mixtes se multipliant à vitesse grand V, nous faisons le choix de régler le problème à la source: faire pression sur le gouvernement pour qu’il légifère en faveur de l’obligation d’étourdissement préalable et auprès de Bruxelles pour l’obligation d’étiquetage des viandes selon le mode d’abattage"

Annoncée sur le site du collectif, la comédienne Mylène Demongeot n'a finalement pas fait le déplacement. Les militants du NARG affirment être soutenus dans leur combat par de nombreuses célébrités comme les humoristes Laurent Baffie et Raphaël Mezrahi ou encore la comédienne Corinne Touzet et le sociologue et philosophe Edgar Morin. Ce collectif s'était élevé contre le projet d'abattoir mixte local et rituel (halal et kasher) prévu à Guéret, projet dont l'abandon a été officiellement annoncé le 17 mars dernier. Dans ce reportage interviennent: - Valérie Amat, manifestante parisienne - Bernard Gonzalo, manifestant creusois - Yves Lahiani, vétérinaire, consultant sur France 2 - Aurore Lenoir, porte-parole du collectif NARG

~~L'euthanasie du girafon Marius, en février dernier, avait entraîné un flot de critiques contre le zoo de Copenhague. Cette fois, ce sont quatre lions, dont deux lionceaux, qui ont été tués par les équipes médicales du zoo.

~~ Quelques semaines seulement après l'euthanasie du girafon Marius, le zoo de Copenhague risque d'essuyer de nouvelles critiques. L'établissement, qui avait fait couler beaucoup d'encre en février pour avoir mis fin à la vie d'un girafon d'un an et demi, devrait refaire parler de lui après avoir tué quatre lions, dont deux lionceaux, lundi. "En raison du comportement (...) naturel des lions, le zoo a dû euthanasier les deux lions âgés et les deux lionceaux qui n'étaient pas assez vieux pour se débrouiller seuls", a déclaré mardi le zoo dans un communiqué. Les jeunes lions âgés de 10 mois "auraient été tués par le nouveau mâle dès qu'il en aurait eu la possibilité", a-t-il poursuivi. Ils ont été tués lundi, car le zoo n'a pas réussi à les placer ailleurs, a expliqué un porte-parole. Pas de dissection en public A la différence de Marius, il n'y a pas eu cette fois-ci de dissection en public car "tous nos animaux ne sont pas découpés" devant les visiteurs, a-t-il ajouté. Dans quelques jours, le nouveau mâle sera présenté aux deux lionnes nées en 2012, aujourd'hui en âge de se reproduire. "Le zoo est reconnu mondialement pour son travail avec les lions et je suis fier que l'un d'entre eux soit à l'origine d'une nouvelle lignée", a souligné le directeur Steffen Sträde. Le mois dernier, le responsable du zoo Bengt Holst avait reçu des menaces de mort suite à la décision de tuer le girafon Marius, âgé alors de 18 mois. Celui-ci avait été exécuté avec un pistolet d'abattage, disséqué, puis découpé en morceaux puis jeté en pâture aux lions sous le regard des enfants présents dans la salle. Tollé international L'affaire avait choqué des milliers de défenseurs des animaux dans le monde entier, une pétition avait même circulé pour sauver le jeune girafon. Le zoo a indiqué sur son site internet n'avoir eu d'autre choix que d'empêcher Marius d'atteindre l'âge adulte, car, en vertu des règles de l'Association européenne des zoos et des aquariums (EAZA), la consanguinité entre girafes doit être évitée. Au Danemark, où il existe de nombreuses fermes, une écrasante majorité d'internautes ont considéré que ce tollé international n'était autre que le signe de l'hypocrisie et du politiquement correct. Un spécialiste de l'éthique concernant le traitement des animaux était allé jusqu'à dénoncer la "disneyfication" des animaux des zoos.

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