justice pour les animaux

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Un couple a été condamné ce mardi à Auxerre, dans l'Yonne, pour avoir décapité à la tronçonneuse leur chienne en mai dernier.

Un «acte de barbarie» d'une «cruauté inouïe». Voici comment les avocats des parties civiles ont qualifié le geste d'un couple condamné ce mardi à Auxerre pour avoir décapité leur chienne.

Le 2 mai 2024, des gendarmes sont intervenus au domicile des deux concubins pour des violences conjugales sur fond d'alcool. Ils y ont découvert leur animal de compagnie, un dogue argentin femelle, poignardé à plusieurs reprises et décapité.

LE COUPLE AVAIT JUGÉ L'ANIMAL «DANGEREUX»

Devant le juge, la femme âgée de 31 ans suivie pour des troubles mentaux, a expliqué qu'elle avait découvert le chat de son compagnon inanimé, tué par la chienne selon elle. «On était sous le choc. On a commencé à boire, fortement. Il m'a dit que c'était de ma faute, car la chienne était à moi. Dans un acte désespéré, je lui ai donné un coup de couteau», a-t-elle déclaré.

«On avait bu un litre de vodka et deux de bière chacun», a ajouté l'accusée, déjà condamnée pour des faits de violences avec arme. «J'ai achevé [la chienne] pour venger mon chat» à l'aide d'une tronçonneuse, a ensuite expliqué l'homme de 38 ans, traité pour alcoolisme et consommation de stupéfiants.

UN «SUPPLICE QUI A DURÉ VINGT MINUTES»

Le couple a assuré qu'il avait voulu faire euthanasier la chienne, jugée «dangereuse» après avoir tué «d'autres animaux». Mais le vétérinaire leur avait dit que cela ne pouvait pas se faire avant «deux semaines». Alors, lui couper la tête, c'était «le seul moyen qui m'est venu à l'idée», a expliqué l'homme.

«Le supplice a duré vingt minutes», a affirmé l'avocate de la Fondation Brigitte Bardot, une des nombreuses associations parties civiles au procès. Leurs avocats ont tour à tour dénoncé un «acte de barbarie», «une brutalité inouïe», une décapitation qui représente «une première en France».

Alors qu'ils encouraient jusqu'à cinq ans d'emprisonnement, le tribunal correctionnel d'Auxerre a condamné l'homme à 18 mois de prison et la femme à deux ans de prison. Des peines globalement conformes à ce qu'avait requis le parquet, qui a souligné pendant l'audience leur manque de «remords».

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La FBB dénonce avec la plus grande fermeté la campagne d’élimination massive de 3 MILLIONS de chiens errants lancée par le Maroc d’ici 2030, sous prétexte de « nettoyer les rues » avant la Coupe du Monde de football 2030.

Une cruauté inacceptable
Les méthodes employées sont d’une brutalité révoltante : empoisonnements collectifs, tirs à vue, exécutions en pleine rue sous les yeux des enfants et des citoyens. Ces pratiques barbares traumatisent la population, particulièrement les plus jeunes. Plus alarmant encore, les citoyens qui s’opposent à ces massacres font l’objet de répression.

Des efforts constants sans résultat
La Fondation Brigitte Bardot œuvre depuis des années au Maroc à travers :
• Un soutien financier significatif aux associations locales de protection animale à Tanger et Rabat
• De multiples missions de terrain pour dialoguer avec les autorités marocaines
• Des interventions directes de Brigitte Bardot auprès du Président marocain

En 2017, nous avions obtenu l’engagement formel d’un arrêt des massacres – promesse qui n’a jamais été honorée. Notre dernier courrier officiel est resté sans réponse.

Une incohérence internationale flagrante
Cette situation est d’autant plus paradoxale que le Maroc est actuellement à l’honneur au Salon International de l’Agriculture à Paris, et que le chef du gouvernement marocain, M. Aziz Akhannouch, était présent en personne pour l’inauguration.

Nos exigences
La Coalition Internationale pour les Animaux (IAWPC), dont la FBB est membre depuis 2023, exige formellement :
• La disqualification du Maroc comme pays hôte du Mondial 2030
• OU l’arrêt immédiat et définitif des abattages et la mise en place d’un programme éthique de gestion des populations canines (stérilisation, vaccination, sensibilisation)

Agissons ensemble !
Nous appelons tous les défenseurs des animaux et citoyens concernés à signer cette pétition !
Des millions de vies innocentes sont en jeu. Votre voix compte. Notre mobilisation collective peut faire la différence.

PÉTITION : NON AU MASSACRE DE 3 MILLIONS DE CHIENS AU MAROC : CLIQUEZ ICI

Dans une lettre ouverte adressée à la ministre de l’Agriculture, Annie Genevard, Brigitte Bardot tire la sonnette d’alarme sur les conditions de transport des animaux d’élevage en Europe. L’icône du cinéma et fervente défenseuse de la cause animale demande des mesures urgentes pour mettre fin à ce qu’elle qualifie de “transport cauchemardesque”.

Dans sa missive, Brigitte Bardot relate un incident récent qui illustre la gravité de la situation : “47 génisses vivantes provenant de Roumanie ont passé 13 jours enfermées dans un camion, sans eau ni nourriture, avant d’être abattues en Turquie.” Un drame révélateur de pratiques encore trop fréquentes sur les routes européennes, selon elle.

Un cadre législatif vieillissant et des réformes qui tardent

Si la Commission européenne a annoncé en 2020 une révision des règles relatives au bien-être des animaux d’élevage, le nouveau texte se fait toujours attendre. L’actuel règlement, en vigueur depuis 2005, est jugé obsolète par de nombreuses associations de protection animale.

Quelles sont les règles en vigueur ?

Pour les trajets supérieurs à 65 km, les transporteurs doivent détenir un certificat de compétence des conducteurs et convoyeurs. Des durées maximales sont imposées selon les espèces :

• Veaux et agneaux : deux sessions de 9 heures de transport, séparées par une pause d’une heure.
• Bovins : deux fois 14 heures avec une heure de pause.
• Porcs : 24 heures consécutives, avec accès permanent à l’eau.

Tout manquement à ces règles peut entraîner jusqu’à 3 000 euros d’amende et six mois de prison.

BB appelle à des actions concrètes

Face à ces dérives, la fondatrice de la Fondation Brigitte Bardot exhorte la ministre Annie Genevard à agir sans délai pour garantir des conditions de transport respectueuses du bien-être animal. “L’Europe ne peut plus fermer les yeux sur ces pratiques inhumaines. Il est temps de transformer les paroles en actes.”, conclut-elle.

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Dans un communiqué publié ce lundi 24 février, la fondation Brigitte Bardot dénonce "une mascarade de chasse à courre", qualifiant cette pratique "d'assassinat de masse".

"Je demande l'abolition de la chasse à courre en France", est-il écrit en conclusion de ce communiqué signé par Brigitte Bardot.

Ces propos interviennent trois jours après l'intrusion de chasseurs sur la propriété privée de Luc Besson pour tuer un cerf qui s'y était réfugié. À l'instar du réalisateur, la fondation dénonce "une boucherie", "une honte" et "un scandale d'un sadisme écœurant".

Une pétition contre la chasse à courre récolte 72.000 signatures

Pour la fondation Brigitte Bardot, "tout ce scandale vient des ordres du préfet, soumis aux chasseurs, qui a décidé de réguler le nombre de cervidés qui oseraient s'approcher des terrains agricoles".

Sur BFMTV, le réalisateur Luc Besson avait raconté ce vendredi qu'un cerf a été "massacré devant ma mère, devant sa porte, à coup de couteaux" par des chasseurs munis "de couteaux qui font 30 ou 40 centimètres". Il a déposé plainte.

Une pétition lancée en décembre 2024 par Tom Arthus-Bertrand, militant écologiste et fils de Yann Arthus-Bertrand, et appelant à l'interdiction de la chasse à courre a récolté près de 72.000 signatures.

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La Fondation Brigitte Bardot s’engage aujourd’hui aux côtés de 85 autres organisations et 325 personnalités dans une nouvelle étape cruciale de son combat pour les droits des animaux en devenant signataire de la Déclaration Européenne des Droits de l’Animal (DEDA). Cette initiative majeure, portée par d’éminents juristes et chercheurs français, marque un tournant dans la reconnaissance juridique des droits des animaux au niveau européen.

À l’origine de cette déclaration novatrice se trouve le Professeur Jean-Pierre Marguénaud, figure emblématique du droit animalier en France. Son parcours exceptionnel témoigne de son engagement de longue date pour la cause animale. Dès 1987, il bousculait les codes universitaires avec sa thèse de doctorat sur « L’animal en droit privé », ouvrant la voie à une nouvelle conception juridique de l’animal.

Le Professeur Marguénaud a depuis multiplié les initiatives pionnières :
– Création du premier diplôme universitaire en droit animalier à l’Université de Limoges en 2016
– Codirection du premier Code de l’animal publié chez LexisNexis en 2018
– Direction de la Revue semestrielle de droit animalier
– Contribution majeure au développement du droit animalier en tant que discipline académique

La Déclaration Européenne des Droits de l’Animal répond à une demande sociale croissante. Les sondages démontrent de manière constante que les citoyens français et européens sont majoritairement favorables à un renforcement significatif de la protection animale. La DEDA vient donner un cadre juridique précis à ces aspirations.

La déclaration s’articule autour de 14 articles répartis en trois titres essentiels :

1. Les interdictions fondamentales
– Définition des pratiques proscrites
– Établissement de standards de protection

2. La préservation
– Mesures de protection du bien-être animal
– Garanties pour la préservation des espèces

3. La condition juridique
– Redéfinition du statut juridique des animaux
– Établissement de nouveaux droits fondamentaux

Le choix d’une portée européenne n’est pas anodin. L’Union Européenne est aujourd’hui le principal moteur des avancées en matière de protection animale. En tant que signataire, la Fondation Brigitte Bardot s’inscrit dans cette dynamique continentale et renforce sa capacité d’influence sur la législation européenne.

En devenant signataire de la DEDA, notre Fondation réaffirme son engagement historique pour la protection animale et sa volonté d’agir au niveau européen. Cette signature s’accompagne d’actions concrètes :
– Promotion active des principes de la DEDA
– Sensibilisation du public aux droits des animaux
– Collaboration avec les instances européennes
– Soutien aux initiatives juridiques en faveur de la cause animale

La signature de la Déclaration Européenne des Droits de l’Animal par la Fondation Brigitte Bardot marque une étape décisive dans notre combat pour la protection animale. Cette initiative juridique majeure, portée par des experts reconnus, offre un nouveau cadre pour faire progresser les droits des animaux au niveau européen.

Retrouvez le contenu de la DEDA ici

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Jusqu'à ce mardi 04 février 2025, ce n'était qu'officieux. Mais c'est désormais officiel : Rillette le sanglier (ou plutôt la laie, c'est une femelle) peut rester chez sa maîtresse Élodie Cappé.

C'est cette dernière, gérante de l'élevage équin de Saint-Clair à Chaource (Aube), qui l'a annoncé sur son compte Facebook. Elle y proclame une "victoire définitive", et "tout ça grâce à vous" (voir sa publication ci-dessous).

"Je suis tellement heureuse et soulagée", confie l'éleveuse (de chevaux, pas de sangliers : Rillette est stérilisée) à France 3 Champagne-Ardenne, tard le soir du mardi 04 février. "Il m'était évidemment inconcevable de me séparer d'elle : elle fait partie de ma famille."

Elle fait partie de ma famille.

Élodie Cappé, maîtresse de la laie Rillette

 

Joint par France 3 Champagne-Ardenne dans la matinée du mercredi 05 février, l'avocat Karl Burger est fier du travail accompli. "La préfecture de l'Aube a pris en compte l'ordonnance rendue par le juge du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne. La situation était régularisable : ils ont régularisé. La conception de 'l'animal illicite' qu'on nous opposait à chaque fois est tombée, puisqu'elle n'a aucun fondement juridique." Il loue le caractère "complet" de l'arrêté préfectoral enfin rendu la veille : "ses mentions vont de soi". 

Une résolution de l'affaire saluée par l'avocat

Pour aller dans les détails, "la décision d'opposition a été suspendue, avec une injonction de réexamen. Ça veut dire que le juge administratif invite la préfecture à se repencher sur le dossier, tout en ayant évoqué la régularisation possible de cette situation."

"Ma cliente a reçu un courrier qui lui accorde le récépissé qu'elle sollicitait suite à la déclaration de détention du sanglier." Elle l'a attendu pendant une année entière, et il lui avait été sans cesse refusé. "Ça veut dire que la préfecture de l'Aube a tenu compte de nos arguments, et surtout" de l'ordonnance émise par le juge administratif. 

Ma cliente a reçu un courrier qui lui accorde le récépissé qu'elle sollicitait suite à la déclaration de détention du sanglier.

Maître Karl Burger, avocat d'Élodie Cappé

 

"Des conditions sont fixées dans l'arrêté préfectoral. Elles sont là à titre pédagogique, puisqu'en réalité, l'ensemble de ces conditions est l'expression des dispositions de l'arrêté de 2018. On évoquait déjà qu'on était en conformité." Le conseil de Madame Cappé rappelle d'ailleurs que "l'animal doit être contenu dans un enclos. Maintenant, il faut savoir que Rillette dispose d'un enclos de 1 000 m²." La "preuve" de la stérilisation et des vaccinations, ainsi que les détails techniques de l'enclos (électrification, dimensions), ont été apportés devant le tribunal administratif.

"La suite du contentieux n'a pas encore été évoquée avec Madame Cappé. Dans tous les cas, dans la mesure où l'administration a pris une nouvelle décision, il faut qu'on se base dessus. En l'état, nous en sommes satisfaits. À l'heure actuelle, Rillette restera chez elle, le récépissé a été délivré et la situation est régularisée." 

Un ensemble de conditions

Déjà, lors de son passage devant le juge administratif au début du mois de janvier 2025, Élodie Cappé avait promis de se battre jusqu'au bout. Il lui avait été ensuite permis de garder le suidé, mais c'était une décision rendue en référé, et aucun document régularisant la situation n'avait encore été émis. Élodie Cappé évoque auprès de France 3 un "dénouement merveilleux". 

La préfecture de l'Aube a communiqué tard, ce mardi 04 février, au sujet de cette situation. Preuve de la complexité de l'affaire, il est long de plusieurs pages et renvoie vers de nombreuses normes et textes administratifs.

Elle en a profité pour émettre un certain nombre de consignes pour la détention d'un animal sauvage comme dans le cas de Rillette : obligations sanitaires, superficie d'enclos, etc. Si elles ne sont pas respectées, la permission pourrait être révoquée (lire la réglementation envoyée ci-dessous).

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Début décembre 2024, sous la tempête, Carla, l'une des 3 vaches de la ville de Quimper, est sans aucun abri, exposée aux intempéries.

Au petit matin du samedi 7, Carla est allongée sur le flanc, dans la boue, la tête plus basse que le corps. Elle essaye de se relever mais n'a aucune prise dans la boue. Elle est exténuée à tenter de se relever depuis plusieurs heures, compte tenu des traces laissées dans la boue.

Malgré plusieurs appels à la mairie, aux pompiers, au commissariat, le témoin de cette scène parvient enfin a obtenir le téléphone de la personne d'astreinte à la mairie qui finit par se déplacer.

Entre-temps, des bénévoles du refuge animalier voisin arrivent qur place. Après conseils pris par téléphone auprès d'un éleveur, ils tentent de relever Carla afin de la soulager, mais la personne d'astreinte veut attendre le vétérinaire. Quand ce dernier arrive enfin, il prend son temps ne semble pas motivé, et ne veut pas entrer dans le champ mais finit par le faire sur l'insistance des bénévoles.

Le vétérinaire lui fait une piqûre de cortisone mais il faudrait protéger Carla avec une bâche, la réchauffer et surtout la mettre à l'abri.

Les responsables s'en vont et les bénévoles apportent de la paille pour que la vache puisse avoir un sol moins glissant et puisse tenter de se lever.

Carla reste tout l'après midi ainsi, non protégée, sous la grêle et la pluie.

Dimanche matin, Carla est toujours vivante mais devient de plus en plus faible. Nous demandons une nouvelle intervention du vétérinaire afin de stopper les souffrances de Carla...

Carla a essayé de vivre, a souffert pendant 48h et personne de l'équipe de la ville en charge des animaux n'est intervenue. L'astreinte n'était pas motivée, ce n'était pas sa partie et puis la vache avait 18 ans. Le vétérinaire n'était guère plus motivé.

Pour que cette situation ne se reproduise plus.

Pour que les mairies prennent consciencent du bien-être animal.

Pour les 2 copines de Carla encore sur place.

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En décembre 2024, l’ancienne actrice et fervente défenseuse des animaux Brigitte Bardot a écrit au préfet du Doubs pour dénoncer le nouveau plan de chasse des chamois. Celui-ci autorise le prélèvement de près de 600 bêtes cette année. Le préfet a répondu à la comédienne dans un courrier relayé par « L’Est Républicain ». 

L’ancienne actrice et défenseuse des animaux Brigitte Bardot a écrit au Préfet du Doubs en décembre dernier, pour dénoncer le plan de chasse du chamois mis en place dans le département. Pour la campagne 2025, un maximum de 594 individus pourra ainsi être prélevé. Dans une lettre de réponse datée du 6 janvier, le préfet Rémi Bastille lui indique que ce plan de chasse prévoit une baisse de 33 % par rapport à la campagne 2024, rapporte L’Est Républicain .

Il rappelle également à Brigitte Bardot que, depuis 1987, l’aire de présence du chamois a doublé : « Dans un département où le chamois s’est largement développé et où les prélèvements sont en baisse dans le cadre du prochain plan de chasse, évoquer une volonté de nuire à l’espèce, voire de l’éradiquer, ne correspond pas à la réalité ».

Plaintes du monde forestier

L’objectif de ce plan de chasse est d’éviter les dégâts forestiers, comme le rappelle ici Besançon  : « On a un certain nombre de plaintes du monde forestier par rapport à l’abroutissement, c’est-à-dire les chamois qui broutent certains bourgeons, jeunes pousses » avait indiqué le président de la fédération des chasseurs du Doubs, Jean-Maurice Boillon.

Dans sa réponse, le préfet a ajouté une note manuscrite à l’intention de l’ancienne comédienne : « Vos préoccupations seront évoquées lors de la prochaine commission départementale de la chasse et de la faune sauvage, soyez-en assurée ».

Le soutien de plusieurs associations

La star avait, dans sa lettre, regretté le pas réalisé en direction des chasseurs « qui osent encore se draper dans les habits de protecteurs de la biodiversité ». Elle avait ajouté à l’intention du préfet : « Vous ne pouvez et vous ne devez pas cautionner et vous rendre complice d’un tel massacre ».

Brigitte Bardot et sa Fondation ont pu compter sur le soutien de plusieurs autres associations, qui ont également dénoncé ce plan de chasse. Parmi elles, Humanimo qui a lancé une pétition en ligne et récolté plus de 71 000 signatures à ce jour.

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