justice pour les animaux

Maltraitance - Deux associations ont découvert plus de 150 volailles enfermées dans des cabanons dans le jardin d’un particulier

Ce sont deux associations de protection animale, la Fondation Brigitte Bardot et Elry’s Près, qui ont donné l’alerte. Mieux, elles se sont rendues sur place pour une découverte peu commune. Plus de 150 volailles étaient enfermées dans des cabanons dans le jardin d’un particulier à Uckange, en Moselle, rapporte France Bleu Lorraine Nord.

Les poules, poussins et canards vivaient dans des conditions déplorables, entassés dans des cabanons, piétinant dans leurs excréments.

Appelée, la gendarmerie a ouvert une enquête pour mauvais traitements. Les animaux ont été récupérés par les associations.

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Le 29 novembre dernier, la propriétaire et l’un de ses amis qui avait la garde des poneys, victimes de maltraitance, se sont exprimés au tribunal de Besançon, dans le Doubs, sur le sujet qui les a menés face aux juges. Les autorités avaient retrouvé quatre poneys dans un état cadavériques et entassés dans une étable insalubre en mars 2024, alors que d’autres étaient morts sur la même propriété.

C’est une histoire comme on aimerait ne jamais avoir à en relater. Au début de l’année 2024, la SPA et les gendarmes du Doubs ont fait une effroyable découverte. Quatre poneys vivaient dans leurs excréments et la boue dans un minuscule box d’une étable sur la commune d’Ouvans (25). À l’état pitoyable des poneys, aussi sales que maigres, s’ajoutait sur la propriété la présence de cadavres en décomposition et ossements de trois autres poneys, en partie dévorés par des chiens errants, comme l’ont relaté à l’époque plusieurs médias locaux. Ces poneys, les habitants de Besançon les connaissaient bien. En effet, jusqu’en 2023, ils permettaient à de nombreux enfants de se promener sur leur dos dans le parc Micaud.

Les autorités alertées plusieurs fois par l’ancienne propriétaire

Suite à cette macabre découverte, la SPA a porté plainte auprès des autorités compétentes. Les associations Canima (qui a désormais les quatre poneys à charge), 30 millions d’Amis ainsi que la Fondation Brigitte Bardot se sont quant à elle constituées parties civiles. Aussi, vendredi 29 novembre, la propriétaire des poneys ainsi que l’homme qui en avait la garde, un technicien de maintenance de 40 ans selon L’Est Républicain, sont allés s’expliquer au tribunal de Besançon. Ils devaient « répondre du délit de détention illicite de cadavre d’animal et de multiples contraventions liées » au mauvais traitement des poneys.

Jusqu’en 2016, ces animaux appartenaient à l’ancienne gérante de la mini-ferme Élites, Françoise Cantin, prestataire auprès de la mairie de Besançon pour les balades à poneys du parc Micaud. Au moment de prendre sa retraite, en 2016 donc, Mme Cantin pensait trouver en sa belle-fille de l’époque la repreneuse idéale. Il faut dire que cette maman de trois enfants travaillait à ses côtés depuis deux ans, selon nos confrères de France Bleu.

Mais au fil du temps, Françoise Cantin, « dont l’habitation surplombe l’exploitation » où étaient logés les animaux à L’Hôpital-du-Grosbois (25), constate une dégradation des conditions de vie des poneys, moutons, cochons et autres chiens. N’ayant plus autorité sur la mini-ferme, elle a multiplié en vain les recours auprès des autorités, avant que les poneys ne disparaissent en mars 2023 et qu’elle en perde la trace. Ce n’est qu’en mars dernier, au moment de la découverte de la SPA et de la gendarmerie à Ouvans, que l’affaire a pris une nouvelle tournure.

Des prévenus « dépassés »

Selon la propriétaire des poneys, des actes de malveillance (section des clôtures) ainsi que des difficultés financières auraient obligé la prévenue à déplacer les poneys. Elle explique avoir essayé de les vendre ensemble « à cause du lien qui les unissait » mais n’avoir reçu aucune proposition. « La situation s’est dégradée trop vite… », relatait-elle au tribunal, toujours selon L’Est Républicain. C’est alors qu’un ami lui a proposé de prendre en charge ses poneys, « sans contrepartie ». Si la propriétaire des équidés estime avoir fait une erreur en lui faisant confiance, le président d’audience s’étonne qu’elle « ne prenne jamais la peine de rendre visite à son ami ». Pour sa défense, la prévenue a avancé sa situation financière : « Je n’ai pas de voiture, pas d’argent, j’ai trois enfants à charge, je vais au Restos du Cœur pour me nourrir, c’est difficile pour moi ».

De son côté, l’ami en question semble avancer une méconnaissance des équidés et reconnait avoir lui aussi été dépassé. Selon son avocat, M^e Monnot, son client aurait été floué par la propriétaire des poneys. « Je passais donner à manger, mais pas suffisamment apparemment », admet le mis en cause.

Pour les différentes infractions constatées, le procureur Lucas Maillard-Salin requiert une amende de 2900 € pour le gardien des poneys et de 1915 € pour la propriétaire. Le tribunal rendra son jugement dans un peu moins de trois semaines, le 20 décembre.

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Le propriétaire des deux chiens a été interpellé lundi en début d'après-midi. Il a été placé en garde-à-vue et il a passé la nuit de lundi à mardi, en cellule, au commissariat du Creusot. Il s'agit d'un Montcellien récemment arrivé sur Le Creusot.
Mardi matin, le Parquet de Chalon sur Saône a demandé la poursuite de sa vue au commissariat du Creusot. Il a donc été de nouveau interrogé, tout en niant l'évidence, à savoir les maltraitance.
Les Policiers du Creusot ont reçu officiellement deux plaintes : Une de la SPA de la Région du Creusot et l'autre de la Fondation Brigitte Bardot.
A 14 heures sa garde-à-vue a été levée et il a été remis en liberté, sans convocation en justice. Le Parquet pour l'instant a demandé le transfert du dossier.
Qu'adviendra-t-il ? Sera-t-il convoqué ? Jugé ? Ce Montcellien récemment venu sur Le Creusot avait déjà été entendu au commissariat de Police de Montceau les Mines pour des faits de maltraitance.
Il est donc désormais libre avec la liberté, s'il le souhaite de pouvoir reprendre des animaux !
 

La SPA de la région creusotine fait appel à vous et à votre générosité pour nous aidez à financer les frais vétérinaires de Vénus. Elle le fait avec une cagnotte en ligne :

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e 14 novembre 2024 était examinée en séance publique au Sénat une proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence d’enfants de moins de seize ans.

Le texte, porté par les sénateurs Samantha Cazebonne et Arnaud Bazin, avait pour objet de protéger les mineurs du traumatisme psychologique lié à l’exposition de violence sur les animaux.

Cette proposition de loi transpartisane allait dans le sens des demandes exprimées par les Français. Voyez notamment l’enquête de l’Ifop de 2019, menée dans les régions taurines : 80% des répondants se disaient favorables à l’interdiction de la corrida aux moins de seize ans ! Et dans les régions non taurines, ils étaient 86% à souhaiter cette interdiction.

Malheureusement, les sénateurs ont rejeté cette proposition de loi, avançant diverses arguties juridiques, mais aussi des arguments tels que « laissons les parents décider, ce n’est pas le rôle du législateur »…

La Fondation Brigitte Bardot a soutenu cette proposition de loi, dont l’adoption aurait constitué une avancée dans la prise en compte des souffrances faites aux animaux et la protection des enfants face à certaines violences.

Car en effet, en droit positif, corrida et combats de coqs constituent des actes de cruauté envers les animaux. Bien que le droit français interdise d’exercer des sévices graves ou des actes de cruauté envers les animaux domestiques, apprivoisés ou tenus en captivité, que l’acte soit effectué publiquement ou non (article 521-1 du code pénal), la corrida et les combats de coqs bénéficient d’une dérogation au motif de « tradition locale ininterrompue ». Donc concrètement, dans les localités où une tradition ininterrompue peut être invoquée (pour la corrida) ou établie (pour les combats de coqs), corrida et combats de coqs restent autorisés.

C’est ainsi que ce texte, qui aurait permis de suivre les recommandations de psychiatres, de pédopsychiatres et du Comité des droits de l’enfant de l’ONU, a été rejeté. Les enfants, quel que soit leur âge, pourront donc continuer à assister à la mise à mort des taureaux (en moyenne 1000 taureaux tués par an en France).

Par ailleurs, toujours en France, des enfants ont la possibilité de prendre part aux actes de cruauté, puisqu’il existe des écoles taurines (il en existe cinq à ce jour), où des enfants parfois âgés de seulement 6 ans, apprennent et s’entrainent à torturer et tuer des veaux afin de devenir tauréadors ou juste … « pour le plaisir ». Ironiquement, la diffusion de tauromachie à la télévision est encadrée par l’Arcom, afin de ne pas heurter la sensibilité des jeunes enfants (interdiction de montrer la mise à mort du taureau).

Nous déplorons le rejet de ce texte, mais restons mobilisés et œuvrons afin qu’un jour la France rejoigne le cercle des pays (notamment le Brésil, le Chili, l’Argentine etc) interdisant purement et simplement la corrida. A titre d’illustration, la Colombie avait la plus longue tradition en la matière et pourtant une loi a été adoptée le 28 mai 2024, mettant fin à une trop longue histoire de souffrance. L’interdiction de la corrida y entrera en vigueur en 2027.

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Le 14 novembre, une proposition de loi déposée par la sénatrice Samantha Cazebonne et le sénateur Arnaud Bazin, et visant à protéger les enfants de la violence des corridas, devait être débattue au Sénat.

Seule à avoir été auditionnée par la Commission des lois, la présidente de l'Alliance Anticorrida a fait valoir sa position sur plusieurs points sujets à caution. Sur la responsabilité des parents, le rapporteur, Louis Vogel a estimé qu'« il ne faut intervenir dans le cercle familial que d'une main tremblante ». Certaines œuvres cinématographiques sont pourtant interdites aux mineurs de 16, 12 voire 18 ans. « La main n'a pas tremblé lorsque cette “intervention dans le cercle familial” a été décrétée », a répondu Claire Starozinski.

Claire Starozinski a fait plusieurs propositions sur le seuil de l'âge retenu, et des sanctions pénales jugées disproportionnées.

Sans nier « le caractère intrinsèquement violent des spectacles de combats d'animaux », la Commission a rejeté le texte proposé, le considérant « inapplicable en l'état ». Or, le rôle d'une Commission des lois est de proposer et de déposer des amendements. D'autant que Louis Vogel est juriste et qu'il ne s'agit, pour lui, que d'une question de forme, a-t-il souligné. Il avait donc qualité pour amender, à sa guise, cette proposition de loi, au lieu de la rejeter, purement et simplement.

Alors que Claire Starozinski avait précisé que le texte visait uniquement la corrida, et non pas la Bouvine, le rapport a mentionné : « l'interdiction s'applique ainsi à toutes les courses de taureaux, qu'il s'agisse ou non d'une corrida, et donc qu'il y ait ou non mise à mort ».

Tout au long de la semaine précédant l'arrivée de la proposition de loi au Sénat, des parlementaires ont demandé que leur nom soit retiré de la liste des cosignataires… D'autres ont déposé des amendements de suppression. Comment, dans ces conditions, ne pas légitimement songer à des pressions exercées par les grands électeurs quand certains déclarent avoir « voté contre un texte visant à pénaliser la présence des mineurs dans les arènes ? Un choix motivé par le respect de notre identité, de notre culture et de nos traditions ».

Le 14 novembre, pas moins de 24 intervenants se sont succédés à la tribune pour débattre. Marie-Pierre de La Gontrie (SER) a conseillé à tous d' « assister un jour à une corrida, un spectacle époustouflant, à l'ambiance de paso-doble » alors que Guillaume Gontard (GEST) a évoqué « une célébration de la mort et de la cruauté ».

Comme on pouvait s'y attendre, l'avis de M. Vogel, notamment sur la responsabilité des parents, l'a emporté. Après trois heures de débat, les deux articles composant le texte ont été supprimés. La proposition de loi, vidée de sa substance, n'a pas été votée. Le texte a été rejeté

Une fois encore, la France a raté l'occasion de se mettre en conformité avec les recommandations du Comité des droits de l'enfant, lequel a explicitement recommandé d'interdire l'accès des mineurs aux spectacles de tauromachie ou apparentés.

Quant à l'intérêt supérieur de l'enfant, il a été sacrifié sur l'autel de la lâcheté, du reniement et de l'opportunisme.

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Une condamnation remarquable suite à nos révélations

Bonjour 

Trois ans après notre enquête et notre plainte, justice est enfin rendue pour les 20 000 cochons de l'élevage intensif à Ortillon et à Montsuzain (Aube).

Le tribunal judiciaire de Troyes a condamné

• l’élevage à 40 000 € d'amende, dont 20 000 € avec sursis pour mauvais traitements sur les animaux ;
• les deux dirigeants à respectivement 9 000 € d'amende et 6 000 € d'amende, dont 3 000 € avec sursis.

Ces sanctions, bien qu'importantes, restent faibles par rapport à la souffrance infligée aux animaux. Mais il faut savoir que le parquet avait décidé de ne poursuivre que deux ouvriers !

Nous avons enclenché une procédure spéciale dite « par citation directe » pour que l’élevage et ses dirigeants comparaissent eux aussi devant le tribunal. Nous nous réjouissons donc que le tribunal judiciaire de Troyes ne se soit pas contenté de suivre les seules réquisitions du parquet.

Ce que nos images ont révélé

En décembre 2021, nous avons dévoilé des images tournées dans cet élevage intensif de cochons fournissant Herta pour sa « filière Préférence ».

La vidéo montre l’enfer vécu par les cochons :

• Les cochons vivent dans leurs excréments.
• Les truies sont confinées dans des cages étroites.
• Des cochons sont malades, d’autres agonisent.
• Des cochons sont frappés.
• Les porcelets subissent des mutilations à vif.
• Les porcelets jugés non rentables sont violemment tués.

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Le 11 novembre, la France a rendu hommage aux soldats qui ont participé à la Première Guerre mondiale de 1914 -1918.

Initiée par l’Association des Collectionneurs pour la Sauvegarde du Patrimoine de la Maréchaussée à la Gendarmerie (ACSPMG), une très belle exposition, qui a nécessité plusieurs mois de travail, rend un hommage aux animaux qui ont enduré les mêmes souffrances que les hommes.

« De l’accomplissement aux missions les plus périlleuses à leur rôle de soutien moral aux soldats, les animaux sont célébrés dans cette exposition. Ils méritaient d’être reconnus pour leurs sacrifices », explique Nicolas Moulin, président de l’ACSPMG.

UNE EXPOSITION QUI A DU CHIEN

Le président ajoute : « Depuis la nuit des temps, l’homme a entraîné dans son sillage des animaux sur les champs de bataille (cheval, chiens, pigeons, chats, rats, etc.). Ces héros, à quatre ou deux pattes, ont joué un rôle important mais parfois méconnu du grand public. Des millions d’animaux ont été mobilisés aux côtés des hommes. Ainsi, les chevaux, les mulets et les ânes étaient indispensables pour le transport de matériel, de troupes et des blessés. Beaucoup n’ont pas survécu aux conditions de la guerre et aux dangers du front ».

Nicolas Moulins reprend : « Ainsi encore les chiens, dressés pour de nombreuses tâches, servaient de messagers, de sauveteurs (reconnaissables le plus souvent avec leur dossard blanc à la croix rouge). Ils repéraient les blessés et apportaient du réconfort aux soldats. Sans oublier les pigeons voyageurs qui étaient utilisés pour la transmission de message en toute sécurité. Bien évidemment, il y a tous les autres animaux (rats, lapins, bœufs, éléphants) utilisés à des fins militaires. Des millions d’animaux ont participé, sur tous les fronts, à l’effort de guerre ».

BRIGITTE BARDOT, MARRAINE DE L’EXPOSITION

Non sans une certaine émotion, les organisateurs ont dévoilé la lettre de Brigitte Bardot. La présidente de la fondation éponyme, a accepté d’être la marraine de cette exposition. Placée dans un cadre, cette lettre est présentée au public durant le temps de l’exposition.

Par ailleurs, plusieurs panneaux mettent exergue le rôle de la gendarmerie lors de la Grande Guerre. Un rôle parfois méconnu. Loin des clichés, les gendarmes ont été plus que de simples gardiens de l’ordre mais des acteurs essentiels de la guerre.

« Le maire de la commune a remercié l’ACSPMG pour cette initiative mémorielle, Joël Ory, Garéoultais et passionné d’histoire, l’artisan de cette exposition. Son travail de recherche et de présentation a été salué. Ce ne sont pas les témoignages, inscrits sur le livre d’or, qui me contrediront », avoue Nicolas Moulin.

Enfin, de nombreux partenaires ont participé à cette réussite (Municipalité de Garéoult, Centre d’instruction cynophile de la gendarmerie nationale de Gramat, musée de l’Artillerie de Draguignan, fondation Brigitte Bardot, Souvenir Français, Médaille militaire, UNPRG (retraités de la gendarmerie), Richard Maisonnave, expert en histoire et patrimoine militaire, Jean-Marc Tinant, Jean-Pierre Poglio, Bruno Poirot, Grégory Negro, Surf Photos, et le chat Kikou).

A NOTER…

L’exposition (entrée gratuite) est visible jusqu’au 23 novembre 2024 de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures. Une conférence est donnée par Joël Ory le vendredi 15 novembre à 18 heures, à la salle annexe à la mairie.

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La Fondation Brigitte Bardot, pionnière dans la protection animale, transforme la vie des chiens errants au Kirghizistan grâce à son programme novateur Kumayik. Cette initiative historique, menée en collaboration avec l’Association Franco-Kirghize d’Écotourisme (AFKE), révolutionne la gestion des populations canines en Asie centrale.

Une approche éthique et durable

Le programme Kumayik repose sur une méthode humaine et efficace, connue sous l’acronyme TVNR :

• Trappe des chiens errants
• Vaccination contre la rage
• Neutralisation (stérilisation)
• Retour sur leur territoire d’origine

La Fondation Brigitte Bardot finance intégralement ce programme ambitieux, incluant :

• Une clinique vétérinaire moderne
• Des chenils adaptés
• Une équipe de 15 professionnels dévoués
• Des véhicules spécialisés
• Tout le matériel nécessaire (vaccins, médicaments, nourriture)

Des résultats remarquables depuis 2021

• Près de 20 000 chiens stérilisés
• Plus de 15 000 vaccinations antirabiques
• Plus de 18 000 chiens sauvés de l’abattage
• 20 chiens traités quotidiennement (vaccination, stérilisation, déparasitage)

1. Février 2022 : Kant devient la première ville du Kirghizstan à interdire l’abattage des chiens errants
2. Janvier 2024 : Novopakrovka adopte une législation avant-gardiste sur la protection animale
3. 2021-2024 : Construction d’un centre de soins ultramoderne à Zheek

Un modèle pour l’Asie centrale

La Fondation Brigitte Bardot est actuellement la seule organisation internationale de protection animale présente en Asie centrale. Le programme Kumayik établit un précédent crucial dans une région où la cause animale reste largement négligée.

• Arrêt des abattages dans plusieurs villes : Kant, Novopakrovka, Luksemburg, Kyrshelk, Dimitrievka, Zheek
• Création d’une base de données municipale des chiens à Kant
• Mise en place de réglementations strictes pour les propriétaires d’animaux

Une reconnaissance internationale

Le 18 septembre 2024, l’Ambassadeur de France au Kirghizistan, Nicolas Faye, a choisi la clinique Kumayik comme première destination officielle hors de Bichkek, soulignant l’importance diplomatique du programme.

Perspectives d’avenir

Le programme Kumayik incarne parfaitement la vision de Brigitte Bardot et démontre qu’une gestion éthique des populations canines est possible. Ce modèle pionnier ouvre la voie à une nouvelle ère dans la protection animale en Asie centrale.

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